Responsabilité
Richter & Müller Gleisbautechnik GmbH est le seul propriétaire des renseignements
elevés sur ces pages. Nous élevons uniquement des informations qui nous aident à
améliorer notre service pour vous.
Les informations ne seront pas – sans votre consentiment- vendues ou dans une autre
manière qui n’est pas exclue par cette déclaration cédées à d’autres personnes, sauf
si nous le tenons nécessaire pour des raisons législatives en étant en bonne foi ou
s’il est nécessaire de conserver les droits et la propriété de Richter & Müller Gleisbautechnik
GmbH ou la sécurité personelle de nos employés ou du public est remise en cause.
Nous nous réservons les droits- Copyright 2004- de toutes les informations de ces pages,
Richter & Müller Gleisbautechnik GmbH.
Exclusion de la responsabilité
Contenu de la gamme de produits en ligneL’auteur n’accepte nulle garantie pour l’actualité, la correction, l’intégralité ou la
qualité des informations soumises.
Des indemnités contre l’auteur qui se réfèrent à des dommages matériels ou idéaux
suscités d’un emploi ou non-emploi des informations données respectivement par
emploi des informations fausses ou incomplètes sont généralement exclues à moins
que l’auteur ne le provoque pas intentionnellement ou par grosse négligence.
Toutes les propositions restent facultatives et sans engagement. L’auteur se réserve
explicitement le droit de modifier, ajouter ou effacer des parties des propositions
ou des propositions en entier sans prévenir ou d’arrêter à temps ou définitivement
la publication.
LiensAu cas des liens directs ou indirects à d’autres pages du web (« Hyperlinks »)
qui sont en dehors de la responsabilité de l’auteur des indemnités entreraient seulement
en vigueur si l’auteur en avait connaissance et s’il lui était techniquement possible
et supportable d’empêcher l’emploi des contenus illégaux.
L’auteur déclare explicitement qu’au moment de la mise des liens aucun contenu
illégal a été reconnaissable. L’auteur n’a aucune influence sur l’organisation, les
contenus ou la paternité de ces pages « liées » dans l’avenir. Ainsi, il se désolidarise
explicitement de tous les contenus qui ont été changés après la mise des liens.
Ce constat est valable pour tous les liens à trouver sur notre site internet ainsi que
pour des commentaires externes données dans le livre d’hôtes installés par l’auteur et
des forums de discussion, indices de liens, listes de mailing, et toute forme de fichier
qui permet un enregistrement externe. Il est uniquement l’auteur d’une page liée qui
est responsable pour toute indemnité ou dommage qui résulte d’un emploi ou non-emploi
des instructions ou contenus donnés sur son propre site et non celui qui indique un lien
ou une publication de ce site sur le sien.
Droits d’auteur et droits de signe (marque)L’auteur cherche à respecter dans toutes ses publications les droits d’auteur
des dessins graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes utilisés, et à n’utiliser que ses propres dessins graphiques, documents de son, séquences vidéo et textes ou
à recourir à de tels documents qui ne sont pas sous licence.
Tous les signes et marques mentionnés sur ce site sont soumis au « copyright » valable et
le droit de propriété du propriétaire respectif, soient ceux de l’auteur de ce site, soient ceux d’un troisième. Seule par simple mention d’une marque, il ne faut pas en conclure que
la marque ne soit pas protégée par les droits d’ un troisième !
Le « copyright » des objets publiés reste uniquement chez l’auteur même de ce site.
Une multiplication ou application de tels dessins graphiques, documents de son,
séquences vidéo ou textes n’est pas autorisée sans accord explicit de l’auteur.
Protection des données
Si dans le cadre de ce site il est possible de marquer des dates personnelles ou
professionnelles (des adresses e-mail, noms ou adresses), l’abandon de ces
dates de la part du cybernaute s’effectue explicitement volontairement.
L’utilisation et le règlement de tous les services ici proposés sont également
autorisés - si jamais techniquement possible et tolérable- sans donnés de telles
dates personnelles ou professionnelles en utilisant des pseudonymes ou bien
des anonymisations. Il est interdit d’utiliser les dates de contacts par exemple
données dans « mentions légales » ou des indications comparables comme
dans « contact » comme adresses, coordonnés ou adresses -e-mail pour l’envoi
des informations qui n’ont pas été explicitement commandées.
Nous nous réservons explicitement des mesures juridiques contre des ainsi
nommés expéditeurs de « mails spam » en cas de non-respect de cette interdiction.
Efficacité de cette exclusion d’indemnitésCette exclusion d’indemnités se considère comme partie des services et propositions
donnés sur ce site. Si jamais en certaines parties ou bien certaines énonciations
ne correspondaient pas ou plus ou pas intégralement à la situation juridique actuellement
valable, le reste du document et ses contenus ne serait pas touché.
(C) 2006 - Alle Rechte vorbehalten